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Auteur
CINOTTI, Bruno
7
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
5
ENVIRONNEMENT
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT RURAL
1
CADRE JURIDIQUE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
EAU
3
ECOLOGIE
2
PREVENTION DES RISQUES
2
RISQUES
2
ACTION INTERMINISTERIELLE
1
AGRICULTURE
1
AMENAGEMENT REGIONAL
1
CONTENTIEUX
1
POLLUTION
1
PROPRIETE FONCIERE
1
Mot clé
PRELEVEMENT
2
collectivité locale
2
eau
2
évaluation
2
ALEA
1
BIODIVERSITE
1
CONTROLE ADMINISTRATIF
1
EAU
1
FONDS BARNIER
1
GESTION DE L'EAU
1
Année de publication
2020
3
2019
3
2018
1
Résultats de recherche : - Auteur: CINOTTI, Bruno
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Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2018
n°012364-01
Accéder à la notice
Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno
DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mars 2019
n°012500-01
Accéder à la notice
Aléa sismique à Nice. Passer du déni à une action volontaire dans la durée
CINOTTI, Bruno
GALIBERT, Thierry
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2019
n°012485-01
Accéder à la notice
Une justice pour l’environnement. Mission d’évaluation des relations entre justice et environnement
CINOTTI, Bruno
LANDEL, Jean-François
DELBOS, Vincent
ATZENHOFFER, Daniel
SIMONNOT, Carole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)
oct. 2019
n°012671-01
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Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), mission d’appui
DUMOULIN, Virginie
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2020
n°012984-01
Accéder à la notice
Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation
CINOTTI, Bruno
GALTIER, Bertrand
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
août 2020
n°013017-01
Accéder à la notice
Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno
MICHELET, Paul
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2020
n°012938-01
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