IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

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Résultats de recherche : - Lieu: Franche-Comt%C3%A9 - Domaine: PAYSAGE, Mot clé: CSSPP

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Lieu: Franche-Comt%C3%A9

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Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02
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Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010025-02
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