Rapports publiés du CGEDD

Résultats de recherche : - Auteur: BESSON, Jean-Pierre, Mot clé: sécurité routière

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Audit ministériel du programme 207 - Sécurité et circulation routières
WINTER, Laurent

BESSON, Jean-Pierre

FRACCARO, Firmino

OZIOL, Francis

RENVOISE, François

TSCHITSCHMANN, Eric

DIEUDONNE, Christian

DURAND, Jean

GOMBERT, Joseph-Michel

PIOLAT, Raymonde

PUECH, Patrick

TAQUET, Dominique

TOMASI, Yannick

VOUILLON, Maurice

WEPIERRE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2011 n°007594-01
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre

D'AUBREBY, Marc

RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2011 n°005967-01
- Accéder à la notice

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