Résultats de recherche : - Domaine: FINANCEMENT DU LOGEMENT

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Évaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement locatif Pinel
BEGASSAT, Luc

KRIEFF, David

DENIAU, François-Xavier

MARECHAL-DEREU, Constance

APERS, Etienne

GUILLOU, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
nov. 2019 n°012887-P02
- Accéder à la notice
Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)
BEGASSAT, Luc

DAOU, Soraya

KRIEFF, David

DENIAU, François-Xavier

MARECHAL-DEREU, Constance

APERS, Etienne

GUILLOU, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
oct. 2019 n°012887-P
- Accéder à la notice
La diversification des sources de financement du secteur du logement locatif social
WEBER, Alain

AUBEY-BERTHELOT, Catherine

CHARTIER, Julien

GUERIN, Vivien

WENDLING, Claude

HADDAK, Hadrien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
juil. 2019 n°012728-P
- Accéder à la notice
Revues de dépenses - Aides à la rénovation énergétique des logements privés
ROUSSEAU, Michèle

HELBRONNER, Charles

WEBER, Alain

WAYSAND, Claire

GENET, David

CARRAUD, Pierre-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
avr. 2017 n°010867-01
- Accéder à la notice
Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne

LEBENTAL, Bruno

MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2017 n°009392-02
- Accéder à la notice
Evaluation du Prêt social de location-accession (PSLA)
HELARY, Jean-Louis

TARDIVON, Pascaline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2017 n°010800-01
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline

ROUGIER, Isabelle

WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
nov. 2015 n°010266-01
- Accéder à la notice
Faisabilité d’une trimestrialisation des ressources prises en compte dans le calcul des aides personnelles au logement (APL)
FRIGGIT, Jacques

TARDIVON, Pascaline

EYSSARTIER, Didier

AMAR, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
mai 2015 n°010026-01
- Accéder à la notice
Les aides personnelles au logement
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2012 n°007987-01
- Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe

CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2011 n°007099-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre. Rapport de synthèse
BESSON, Jean-Pierre

CARTIGNY, Jacques

CHOGNOT, André

DUMONT, Michel

DURAND, Jean

DURU, Bernard

GUIMBART, Philippe

JOIGNY, Michèle

KELIFA, Paul

LASSAIGNE, Yves

LENOEL, François

MARSAC, Alain

MASNIERES, Jean-Luc

MASSENET, Yves

MICHEL, Alain

PINAUD, Monique

PREVOT, Marc

ROMAN, José

SCHMITT, Mireille

STOREZ, Jean

VANDEWALLE, Bernadette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2008 n°005164-01
- Accéder à la notice
Logement social : du numéro unique à la demande unique
PREVOT, Marc

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2008 n°004587-02
- Accéder à la notice
Le logement étudiant, regards critiques et visions d'avenir
QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
sept. 2007 n°004616-01
- Accéder à la notice
La lutte contre l'habitat indigne
DUCOS-FONFREDE, Dominique

HOSSARD, Claude

BLANCHARD, Philippe

MARION, Roger

PRETOT, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
mai 2007 n°004886-01
- Accéder à la notice
Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques

MASSIN, Isabelle

PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
janv. 2007 n°004825-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement
PIRON, Olivier

FREZAL, Sylvestre

MOUSSEAU, Monique

SCHRAMECK, Denis

SEYDOUX, Stéphanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
oct. 2006 n°004747-01
- Accéder à la notice
La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard

DUBOIS, Pierre

HOSSARD, Claude

BOLLIET, Anne

CANNARD, Philippe

FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
avr. 2006 n°004605-01
- Accéder à la notice
Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre

RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
févr. 2006 n°004521-01
- Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard

DUMONT, Michel

JAMET, Christian

AUBERNON, Jean-Charles

BOLLIET, Anne

ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
janv. 2006 n°004546-01
- Accéder à la notice
Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence
DE KORSAK, Bernard

LEGER, Anne-Marie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
janv. 2006 n°004485-01
- Accéder à la notice
Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juin 2005 n°004446-01
- Accéder à la notice
Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
mai 2005 n°004339-01
- Accéder à la notice
Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
mars 2005 n°004471-01
- Accéder à la notice
Le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées
FRIGGIT, Jacques

JACHIET, Nicolas

TAFFIN, Claude

VORMS, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)
juil. 2004 n°004321-01
- Accéder à la notice
Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
févr. 2004 n°004198-01
- Accéder à la notice

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