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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
BAUDRY, Henri-Georges
1
BERNARD, René-François
1
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
DESBAZEILLE, Bertrand
1
DURAND-RAUCHER, Yves
1
GUIGNARD, Philippe
1
LABIA, Patrick
1
MALER, Philippe
1
Thématique
TRANSPORTS
3
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
Domaine
TRANSPORT FERROVIAIRE
2
DROIT
1
ENERGIE
1
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
1
TRANSPORT COLLECTIF
1
TRANSPORT DE PERSONNES
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
capacité
3
Année de publication
2013
2
2012
0
2011
0
2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
Résultats de recherche : - Mot clé: capacité
3 documents trouvés
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges
DESBAZEILLE, Bertrand
DURAND-RAUCHER, Yves
PELLEGRIN, Jacques
SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
janv. 2005
n°004335-01
Accéder à la notice
Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
août 2013
n°009017-01
Accéder à la notice
L'accueil des trains TEOZ Paris - Clermont-Ferrand en gare de Paris-Bercy au service 2013
LABIA, Patrick
MEAUX, Marie-Line
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2013
n°008010-01
Accéder à la notice
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