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Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! Rapport sur l'habitat inclusif, appui à MM. Denis Piveteau et Jacques Wolfrom
LE DIVENAH, Jean-Paul

LEPLAT, Claire

BLONDEL, Joël

KRIEPS, Laura
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
juin 2020 n°013026-01
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Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite
LEMPEREUR, Thierry

ASSAILLY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2016 n°010607-01
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Evaluation de la mise en oeuvre des recommandations de l'audit de la politique des ministères de l'écologie et du logement en direction des agents handicapés
HELBRONNER, Charles

RENVOISE, François

LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2014 n°007908-02
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Ajustement de l'environnement normatif - Agenda d'accessibilité programmée
LE DIVENAH, Jean-Paul

REBEYROTTE, Eric

DUFOURMANTELLE, Aude

DEPROST, Pierre

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

RATTAIRE, Sophie

CAMPION, Claire-Lise

GUILLOU, Anne

HEYRMAN, Eric

PROST-COLETTA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

DELEGATION MINISTERIELLE A L'ACCESSIBILITE (DMA)
févr. 2014 n°008617-02
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Audit de la politique du ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) en direction des agents handicapés
LE DIVENAH, Jean-Paul

RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2012 n°007908-01
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Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
BELLUROT, Nadine

DEBIESSE, Georges

RAYMOND, Michel

CHAIN, Philippe

RENAUDIN, Noël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
oct. 2011 n°007686-01
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Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
déc. 2005 n°004396-01
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