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Auteur
PIETRI, Jean-Marcel
3
Thématique
ECONOMIE
2
TRANSPORTS
2
CADRE JURIDIQUE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
FINANCEMENT
2
REGLEMENTATION
2
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
LITTORAL
1
STATIONNEMENT
1
TRANSPORT AERIEN
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
subvention
2
AIDE A L'ENTREPRISE
1
AIDE PUBLIQUE
1
DOMAINE PUBLIC MARITIME
1
ETUDE ECONOMIQUE
1
INTERET GENERAL
1
MISSION DE SERVICE PUBLIC
1
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1
OUVRAGE MARITIME
1
REDEVANCE RESSOURCE
1
Année de publication
2017
1
2016
2
Résultats de recherche : - Auteur: PIETRI, Jean-Marcel
3 documents trouvés
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Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers
PINET, Michel
PIETRI, Jean-Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2016
n°010207-01
Accéder à la notice
Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
PIETRI, Jean-Marcel
RICARD, Frédéric
FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
juil. 2016
n°010478-01
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
nov. 2017
n°010376-01
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