Résultats de recherche : - Année publication: 2010, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: ETUDE D'IMPACT, Auteur: D'AUBREBY, Marc

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date de publication

Ajouter tous les documents de la page

• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  janv. 2010 n°005967-02

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1