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Auteur
PREVOT, Marc
7
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
7
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
EQUIPEMENTS
1
Domaine
LOGEMENT SOCIAL
7
Mot clé
logement en location
3
loyer
3
bail
2
cadre juridique
2
collectivité locale
2
collectivités territoriales
2
demande de logement
2
droit au logement
2
habitat - logement
2
logement
2
Année de publication
2010
2
2009
1
2008
1
2007
1
2006
1
2005
0
2004
1
Résultats de recherche : - Domaine: LOGEMENT SOCIAL, Auteur: PREVOT, Marc
7 documents trouvés
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Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM
AILLERET, Bernard
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
sept. 2004
n°004247-01
Accéder à la notice
Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
PREVOT, Marc
BONDAZ, Marianne
DE COUSTIN, Hélène
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
juin 2006
n°004587-01
Accéder à la notice
Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
janv. 2007
n°004825-01
Accéder à la notice
Logement social : du numéro unique à la demande unique
PREVOT, Marc
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2008
n°004587-02
Accéder à la notice
Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)
PREVOT, Marc
SCHMIT, Philippe
ROUGIER, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
juin 2009
n°005953-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires
LAPORTE, Patrick
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2010
n°007070-01
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La production de logements sociaux en diffus, réalité et obstacles
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
TETART, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2010
n°007071-01
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