Ministère de la Transition écologique et Solidaire
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Rapports publiés du CGEDD
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année
Mois
Jour
Période
publiés entre le
et le
publiés le
publiés en
publiés en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
4
MORIN, Yves
3
SUCHE, Jean-Michel
3
BONDAZ, Marianne
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
ALANORE, André
1
BURETTE, Daniel
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
FLURY-HERARD, Bernard
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
4
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
ECONOMIE
1
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
MER
5
Mot clé
mer
4
évaluation des politiques publiques
4
POLITIQUE MARITIME
3
diagnostic
2
exercice des compétences
2
ministère
2
pêche
2
scénario
2
COQUILLAGE
1
CRUSTACE
1
Année de publication
2013
5
Résultats de recherche : - Année publication: 2013, Domaine: MER
5 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date de publication
Ajouter tous les documents de la page
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
juin 2013
n°008799-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
juin 2013
n°008799-02
Accéder à la notice
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
août 2013
n°007953-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime. Synthèse des scénarios. Dossier de synthèse
MORIN, Yves
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
nov. 2013
n°008799-03
Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
nov. 2013
n°009111-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page