Rapports publiés du CGEDD

Résultats de recherche : - Année publication: 2014, Domaine: MER

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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît

CLEMENT, Denis

DE GALBERT, Michel

CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mai 2014 n°008883-01
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L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent

ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
juil. 2014 n°009521-01
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Evaluation du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail applicable dans les unités littorales des affaires maritimes
DIEUDONNE, Christian

ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
déc. 2014 n°009614-01
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Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion
LEFEBVRE, Etienne

SANDRIN, Marc

NICOLAS, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
déc. 2014 n°009853-01
- Accéder à la notice

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