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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
3
AVEZARD, Cécile
1
BARADUC, Bruno
1
CAZOTTES, François
1
CHARPIN, Jean-Michel
1
CHEVALIER, Jean-Michel
1
CLEMENT, Denis
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DE GALBERT, Michel
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
PAYSAGE
3
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
ECONOMIE
1
EQUIPEMENTS
1
Domaine
MER
5
Mot clé
DOMAINE PUBLIC MARITIME
5
Année de publication
2019
1
2018
1
2017
1
2016
1
2015
0
2014
1
Résultats de recherche : - Domaine: MER, Mot clé: DOMAINE PUBLIC MARITIME
5 documents trouvés
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mai 2014
n°008883-01
Accéder à la notice
Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
THIBAULT, Jean-Pierre
DIEUDONNE, Christian
PICHON, Antoine
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
juin 2016
n°010429-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer
VINDIMIAN, Eric
MARENDET, François
AVEZARD, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
oct. 2017
n°010966-01
Accéder à la notice
Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CAZOTTES, François
LE GUILLOU, Jacques
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
mars 2018
n°011062-01
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Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel
SIMONE, Maryline
SOULIE, Marie-Christine
CHEVALIER, Jean-Michel
VEILLE, Jean-Luc
MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
nov. 2019
n°012661-01
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