Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: PATRIMOINE SAUVEGARDE

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• Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche

  • BRODOVITCH, Michel

  • VAULONT, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  mars 2007 n°004798-01

  • Accéder à la notice

  
• Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin

  • ROUSSEL, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mars 2009 n°005928-01

  • Accéder à la notice

  
• Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis. Faune sauvage exotique

  • GUTH, Marie-Odile

  • BAVARD, Denis

  • MAILLOT, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  juil. 2010 n°005929-01

  • Accéder à la notice

  
• Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  nov. 2016 n°010676-01

  • Accéder à la notice

  
• Servitude de marchepied : situation générale

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mai 2017 n°010676-02

  • Accéder à la notice

  

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