Résultats de recherche : - Lieu: Haut-Rhin - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

  • CAFFET, Marc

  • SAUVALLE, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  juil. 2010 n°005950-01

  • Accéder à la notice

  
• Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône

  • LIEBERMANN, Claude

  • MEAUX, Marie-Line

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2010 n°005834-01

  • Accéder à la notice

  
• Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »

  • BORDRY, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2014 n°008749-02

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin

  • RATHOUIS, Pierre

  • LEFEBVRE, Etienne

  • SCHMITT, Mireille

  • CONDE, Josiane

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  mars 2016 n°010146-02

  • Accéder à la notice

  
• Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)

  • GUIGNARD, Philippe

  • JEAN-FRANCOIS, Michel

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  janv. 2017 n°010788-01

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• Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône

  • ROSTAGNAT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  nov. 2018 n°012304-01

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