Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: FAUNE-FLORE

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• Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2012 n°007444-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • HUMBERT, Pascale

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  avr. 2013 n°008706-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser

  • FOUQUET, Eric

  • SOULIE, Marie-Christine

  • PEYRAT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2015 n°010145-01

  • Accéder à la notice

  
• Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

  • LAVARDE, Patrick

  • CAUDE, Geoffroy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  oct. 2016 n°010801-01

  • Accéder à la notice

  
• Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française

  • FOUQUET, Eric

  • COLAS-BELCOUR, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  juin 2017 n°010069-01

  • Accéder à la notice

  
• L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire

  • STEVENS, Dominique

  • REFFAY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  août 2019 n°012818-01

  • Accéder à la notice

  

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