Résultats de recherche : - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Mot clé: DDE

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• Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  janv. 2005 n°004331-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • VIGNAL, Jean-Pierre

  • DE NONANCOURT, Philippe

  • TAILLIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  janv. 2005 n°004349-01

  • Accéder à la notice

  
• ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation

  • BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  juin 2005 n°004412-01

  • Accéder à la notice

  
• La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  sept. 2005 n°004296-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)

  • LENOEL, François

  • MAILLARD, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  sept. 2005 n°004415-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  févr. 2006 n°004445-01

  • Accéder à la notice

  
• Réorganisation des services territoriaux du MEEDDAT et gestion de la crise routière

  • DETERNE, Jean

  • SICHERMAN, Jacques

  • DUFFE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  juin 2008 n°005509-01

  • Accéder à la notice

  

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