Résultats de recherche : - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Mot clé: aménagement du territoire

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• Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  janv. 2005 n°004331-01

  • Accéder à la notice

  
• ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation

  • BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  juin 2005 n°004412-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)

  • LENOEL, François

  • MAILLARD, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  sept. 2005 n°004415-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  févr. 2006 n°004445-01

  • Accéder à la notice

  
• La réalisation du contournement Nord de Brive

  • COLIN, Henri

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  juil. 2007 n°005168-01

  • Accéder à la notice

  

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