Résultats de recherche : - Thématique: EQUIPEMENTS, Mot clé: collectivités territoriales

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• Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie

  • DURAND, Jean-Louis

  • DUFFE, Pierre

  • HIREL, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  déc. 2004 n°004389-01

  • Accéder à la notice

  
• Le droit au logement opposable

  • CARTIGNY, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  janv. 2007 n°004825-01

  • Accéder à la notice

  
• Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  déc. 2007 n°005169-01

  • Accéder à la notice

  
• Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon

  • GAUTHIER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  févr. 2008 n°005572-01

  • Accéder à la notice

  

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