Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Auteur: RATTIER, Philippe

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• Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

  • ALLAIS, Vincent

  • D'ORNELLAS, Christian

  • MONTEILS, Isabelle

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  déc. 2009 n°007031-01

  • Accéder à la notice

  
• Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  avr. 2010 n°007142-01

  • Accéder à la notice

  
• Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission

  • ALLAIS, Vincent

  • D'ORNELLAS, Christian

  • MONTEILS, Isabelle

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2010 n°007031-02

  • Accéder à la notice

  
• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  janv. 2011 n°005967-01

  • Accéder à la notice

  

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