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INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
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Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
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EQUIPEMENTS
2
AMENAGEMENT RURAL
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CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
2
PLANIFICATION
2
EQUIPEMENT SPORTIF
1
LITTORAL
1
LOGEMENT SOCIAL
1
LOISIR
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
POLITIQUE FONCIERE
1
SECURITE ROUTIERE
1
SERVICES DE L'ETAT
1
Mot clé
DDE
1
REGLEMENTATION
1
action concertée
1
aménagement foncier rural
1
aménagement foncier urbain
1
attribution
1
centre de loisirs
1
collectivités territoriales
1
conduite
1
contrôle
1
Année de publication
2004
5
Résultats de recherche : - Année publication: 2004, Auteur: INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
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La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
LE GALLOU, Jean-Yves
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
déc. 2004
n°004334-01
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Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis
DUFFE, Pierre
HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
déc. 2004
n°004389-01
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
août 2004
n°004364-01
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La situation foncière au Pays Basque - Pour une politique publique d'intervention foncière
DE KORSAK, Bernard
BETH, Olivier
CABANEL, Christiane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
févr. 2004
n°004236-01
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Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine
BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
févr. 2004
n°004308-01
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