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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
PLANIFICATION
3
Mot clé
aménagement du territoire
1
code de l'urbanisme
1
environnement
1
expropriation pour cause d'utilité publique
1
financement sur fonds public
1
fleuve
1
infrastructure de transport
1
opération d'intérêt national (OIN)
1
procédure
1
projet d'aménagement
1
Année de publication
2008
3
Résultats de recherche : - Année publication: 2008, Domaine: PLANIFICATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3 documents trouvés
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc
LAFONT, Jean
LHOSTIS, Alain
MASSONI, Michel
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2008
n°005902-01
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Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2008
n°005770-01
Accéder à la notice
Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation
DAUDE, Laurence
ROL-TANGUY, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2008
n°005690-01
Accéder à la notice
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