Rapports publiés du CGEDD

Résultats de recherche : - Auteur: GARCIA, Jean-Paul

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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul

HANUS, François

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
déc. 2004 n°004369-01
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Modalités de recours à la maîtrise d'oeuvre privée en matière d'ouvrages d'art
ANTONI, Robert-Max

GARCIA, Jean-Paul

PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
sept. 2004 n°004153-01
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Les contrôleurs techniques - Constats et propositions d'évolution en matière d'habilitation
GARCIA, Jean-Paul

HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juil. 2004 n°004305-01
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Recommandations relatives à l'élaboration d'instruments de préparation, de mise en oeuvre et de suivi du programme marocain de promotion de l'habitat social et de résorption de l'habitat insalubre
GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juil. 2003 n°004234-01
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Mission d'analyse des dossiers financés au titre de la surcharge foncière en région Ile-de-France en 2002
CAMUS, Jean

GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juin 2003 n°004183-02
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Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants
GARCIA, Jean-Paul

HANUS, François

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juin 2003 n°004175-01
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De la maîtrise d'oeuvre en France
GARCIA, Jean-Paul

GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
avr. 2003 n°004071-01
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