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Auteur
HELIAS, Annick
2
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ENVIRONNEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
2
Mot clé
PLANIFICATION TERRITORIALE
1
PLH
1
PROTECTION DU LITTORAL
1
SCOT
1
application
1
audit
1
collectivités territoriales
1
document d'urbanisme
1
document de planification
1
droit de l'urbanisme
1
Année de publication
2013
1
2012
1
Résultats de recherche : - Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Auteur: HELIAS, Annick
2 documents trouvés
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Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick
MALFILATRE, Yves
DORIAN, Claude
GOMEL, Cyril
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
MEAUX, Marie-Line
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2013
n°008293-01
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Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand
DUFOURMANTELLE, Aude
GADBIN, Françoise
HELIAS, Annick
VANDEWALLE, Bernadette
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2012
n°007707-01
Accéder à la notice
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