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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
BOLLIET, Anne
1
CHAPULUT, Jean-Noël
1
D'AUBREBY, Marc
1
DUCHENE, Rémi
1
FEDOU, Daniel
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
1
LAYANI, Stéphane
1
Thématique
TRANSPORTS
2
CIRCULATION
1
SCIENCES HUMAINES
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
TRANSPORT DE PERSONNES
3
Mot clé
tarification
2
SRU
1
autorité organisatrice des transports
1
concurrence
1
conducteur
1
desserte
1
droit des transports
1
financement
1
formation
1
information
1
Année de publication
2006
3
Résultats de recherche : - Année publication: 2006, Domaine: TRANSPORT DE PERSONNES
3 documents trouvés
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La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc
LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
nov. 2006
n°004776-01
Accéder à la notice
La tarification sociale dans les transports urbains - La mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU
FEDOU, Daniel
LHOSTIS, Alain
SYLVESTRE, Gérard
RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
août 2006
n°004551-01
Accéder à la notice
Optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer
CHAPULUT, Jean-Noël
SOCIE, Michel
BOLLIET, Anne
DUCHENE, Rémi
LAYANI, Stéphane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
mai 2006
n°004592-01
Accéder à la notice
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