Résultats de recherche : - Année publication: 2014, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: évaluation

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• Evaluation du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail applicable dans les unités littorales des affaires maritimes

  • DIEUDONNE, Christian

  • ESQUIVIE, Marie-Henriette

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  déc. 2014 n°009614-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • LIDSKY, Vincent

  • SORRO, Jean-François

  • DELPEUCH, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  déc. 2014 n°009916-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion

  • LEFEBVRE, Etienne

  • SANDRIN, Marc

  • NICOLAS, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  déc. 2014 n°009853-01

  • Accéder à la notice

  
• Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • GENTHON, Muriel

  • TOLILA, Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  nov. 2014 n°009810-01

  • Accéder à la notice

  
• Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF

  • MASSONI, Michel

  • BELLIER, Michel

  • MATHIEU, Noël

  • MORIN, Yves

  • SIMON, Bernard

  • WEYMULLER, Benoît

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  nov. 2014 n°009911-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif

  • LABIA, Patrick

  • LAFFON, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  oct. 2014 n°009965-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)

  • GALIBERT, Thierry

  • ANDRAL, Bruno

  • BESSEMOULIN, Jean-Claude

  • DUTARTRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  oct. 2014 n°009375-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation du système d'information juridique (SIJ)

  • FOCRET, Marc

  • SCHMITT, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  oct. 2014 n°009328-01

  • Accéder à la notice

  
• L'organisation du service statistique dans le domaine du logement

  • FRIGGIT, Jacques

  • LAPORTE, Patrick

  • CHAPPERT, Alain

  • KABLA-LANGLOIS, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (IG-INSEE)

  juin 2014 n°009075-02

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

  • QUEVREMONT, Philippe

  • LAVOUX, Thierry

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  juin 2014 n°005928-03

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)

  • BELLEC, Philippe

  • GALIBERT, Thierry

  • CHOMIENNE, Jean-Pierre

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  mai 2014 n°009146-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des moyens nécessaires aux parcs nationaux - Rapport complémentaire au rapport 008706-01 relatif à l'évaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006

  • HUMBERT, Pascale

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mai 2014 n°008706-02

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la procédure d'agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH

  • LEBENTAL, Bruno

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • BESSON, Aurélien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  avr. 2014 n°009159-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation à mi-parcours du plan « submersions rapides »

  • LEDENVIC, Philippe

  • BARREY, Guy

  • PITIE, Christian

  • BRASSENS, Bertrand

  • CHABROL, Didier

  • BODINO, Philippe

  • LE BOULAIRE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES (IDSC)

  mars 2014 n°009151-01

  • Accéder à la notice

  

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