Résultats de recherche : - Année publication: 2016, Domaine: REGLEMENTATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

5 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date de publication

Ajouter tous les documents de la page

• Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  nov. 2016 n°010676-01

  • Accéder à la notice

  
• Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

  • LAVARDE, Patrick

  • CAUDE, Geoffroy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  oct. 2016 n°010801-01

  • Accéder à la notice

  
• Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • RICARD, Frédéric

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  juil. 2016 n°010478-01

  • Accéder à la notice

  
• Le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • JEANDOT, Dominique

  • KERENFLEC'H, Céline

  • D'AMARZIT, Delphine

  • BARFETY, Jean-Baptiste

  • RUOL, Vincent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  mai 2016 n°010378-01

  • Accéder à la notice

  
• Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers

  • PINET, Michel

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mars 2016 n°010207-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1