Résultats de recherche : - Année publication: 2016, Thématique: HABITAT - LOGEMENT

12 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
DELAUNAY, Alexis

TARDIVON, Pascaline

BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
déc. 2016 n°010657-01
- Accéder à la notice
Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
HELARY, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2016 n°010884-01
- Accéder à la notice
Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2016 n°008034-03
- Accéder à la notice
Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages - Audit interne comptable et financier
MARRACCINI, Chantal

CASTROT, Carole

PERRIN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juin 2016 n°010352-01
- Accéder à la notice
Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
SCHMIT, Philippe

ARNOULD, Brigitte

WEBER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juin 2016 n°010559-01
- Accéder à la notice
Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles
GRAND, Philippe

PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2016 n°010379-01
- Accéder à la notice
Mission d’expertise relative aux conditions d’élaboration et de mise en œuvre d’un projet de renouvellement urbain sur le quartier Saint-Jacques à Perpignan
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2016 n°010253-01
- Accéder à la notice
Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (deuxième phase)
WEBER, Alain

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

LAMY, Guillaume
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2016 n°010304-02
- Accéder à la notice
Mission d'expertise sur la négociation de la nouvelle génération des conventions d'utilité sociale
TARDIVON, Pascaline

NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2016 n°010269-01
- Accéder à la notice
Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain

HELARY, Jean-Louis

WEBER, Alain

SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2016 n°010372-01
- Accéder à la notice
Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé
LEBLANC-LAUGIER, Marianne

VERLHAC, Eric

BAZIN, Paul

CHOUC, Antoine

DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

BIGEARD, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
janv. 2016 n°010267-01
- Accéder à la notice
Evaluation de politique publique - Mobilisation des logements et des bureaux vacants
WEBER, Alain

HELARY, Jean-Louis

SAUVEPLANE, Paul

BOQUET, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
janv. 2016 n°010243-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Année publication: 2016, Thématique: HABITAT - LOGEMENT

12 documents trouvés