Résultats de recherche : - Domaine: ECONOMIE DES TRANSPORTS, Mot clé: loi d'orientation des transports intérieurs

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)

  • LECONTE, Manuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mai 2018 n°011437-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles

  • BECKER, Jean-Jacques

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  avr. 2018 n°011857-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation des bilans ex-post prévus à l’article L. 1511-6 du code des transports

  • MASSONI, Michel

  • PERRIN, Thérèse

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  janv. 2018 n°011038-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la première ligne de tramway de Reims Métropole

  • MOUGARD, Sophie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2017 n°010925-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A65 reliant Langon (Gironde) à Lescar (Pyrénées-Atlantiques)

  • HUCHER, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mai 2017 n°010942-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis sur le bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble–Col du Fau

  • REBEYROTTE, Eric

  • HUNEAU, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  oct. 2016 n°010666-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon - Rouen (bilan LOTI)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  nov. 2015 n°010157-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • MORIN, Yves

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2013 n°009145-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon-Tours (bilan LOTI)

  • MORIN, Yves

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  févr. 2013 n°008517-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes - Niort

  • LECOMTE, Chantal

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juin 2011 n°007538-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section autoroutière de l'A75 Engayresque-La Cavalerie sud comprenant le viaduc de Millau

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • VOUILLON, Maurice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  févr. 2011 n°007191-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château

  • GARNIER, Pierre

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • VOUILLON, Maurice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  avr. 2010 n°006652-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg

  • PEYRONNET, Philippe

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  sept. 2009 n°006948-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville

  • PEYRONNET, Philippe

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  sept. 2009 n°006949-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • LECOMTE, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  déc. 2004 n°004418-01

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