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Résultats de recherche : - Année publication: 2015, Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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  • Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
    • STEVENS, Dominique
    • KBAIER, Rouchdy
    • CANNARD, Philippe
    • BORTOLOTTI, Serge
    • CALVAYRAC, Claude
    • VALOT, Grégory
    • JANDET, Pierre
    • HAINQUE, Michel
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
    • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
    déc. 2015 n°010248-01
  • Evaluation de la police de l'environnement
    • LEGRAND, Henri
    • SOULIE, Marie-Christine
    • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
    • CHABROL, Didier
    • FLAM, Gilbert
    • MARCHAL, Yves
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
    févr. 2015 n°008923-01