Résultats de recherche : - Année publication: 2005, Domaine: TRANSPORT ROUTIER

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• Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses

  • CARDOT, Denis

  • LEGRAND, Henri

  • LECOINTE, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  déc. 2005 n°004319-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)

  • LOMBARD, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  sept. 2005 n°004453-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse des possibilités et des conditions d'amélioration de la circulation sur voies rapides des véhicules des lignes régulières locales de transport en commun en fonction du niveau de dégradation des conditions de circulation générale

  • BEAUBAT, Michel

  • MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul

  • POLLET, André

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  avr. 2005 n°004169-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise sur l'évaluation des dépenses exposées par la Société des autoroutes et du tunnel du Mont Blanc (ATMB) pour l'autoroute A 41

  • BEAUBAT, Michel

  • MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  mars 2005 n°004174-01

  • Accéder à la notice

  
• Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars

  • BONDUELLE, Yves

  • MURRET-LABARTHE, Christine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  mars 2005 n°004456-01

  • Accéder à la notice

  

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