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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
2
MALER, Philippe
2
ARCIER, Lionel
1
BECKER, Jean-Jacques
1
CEUGNIET, Jean
1
LAVERGNE, Richard
1
Thématique
TRANSPORTS
3
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
TRANSPORT ROUTIER
3
Mot clé
2/3 roues motorisées (2/3 RM)
1
BIOGAZ
1
CONTRAT ADMINISTRATIF
1
VEHICULE ELECTRIQUE
1
VEHICULE PROPRE
1
adaptation économique
1
aspect juridique
1
carburant
1
contrat
1
contrat de transport
1
Année de publication
2018
3
Résultats de recherche : - Année publication: 2018, Domaine: TRANSPORT ROUTIER
3 documents trouvés
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Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
avr. 2018
n°007775-03
Accéder à la notice
Mission relative au plan de déploiement des véhicules fonctionnant au gaz naturel
MALER, Philippe
LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
mars 2018
n°011946-01
Accéder à la notice
Le déploiement des 2/3 roues motorisés propres
BECKER, Jean-Jacques
ARCIER, Lionel
CEUGNIET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
mars 2018
n°011973-01
Accéder à la notice
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