Résultats de recherche : - Domaine: TRANSPORT ROUTIER, Mot clé: transport routier

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• Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures

  • MALER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  janv. 2019 n°007775-04

  • Accéder à la notice

  
• Mission relative au plan de déploiement des véhicules fonctionnant au gaz naturel

  • MALER, Philippe

  • LAVERGNE, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  mars 2018 n°011946-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime routier et fluvial - Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mai 2017 n°010646-01

  • Accéder à la notice

  
• Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  sept. 2015 n°008091-03

  • Accéder à la notice

  
• Participation du transport routier au financement des infrastructures

  • PINET, Michel

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juin 2015 n°010144-01

  • Accéder à la notice

  
• Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle

  • SICHERMAN, Jacques

  • VAULONT, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juin 2010 n°006689-01

  • Accéder à la notice

  
• Usages et usagers de la route, mobilité et accidents - 1860-2008

  • ORSELLI, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2009 n°004583-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission sur les entreprises de transport léger - Bilan de l'extension de la réglementation des transports routiers aux entreprises utilisant des véhicules légers de deux essieux en application de la loi du 6 février 1998 et du décret 30 août 1999

  • BOURGET, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  sept. 2006 n°004497-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)

  • LOMBARD, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  sept. 2005 n°004453-01

  • Accéder à la notice

  
• Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur

  • ROUQUES, Gilles

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  déc. 2004 n°004420-01

  • Accéder à la notice

  
• Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)

  • DEBEUSSCHER, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  juil. 2004 n°004355-03

  • Accéder à la notice

  

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