Ministère de la Transition écologique et Solidaire
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Rapports publiés du CGEDD
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année
Mois
Jour
Période
publiés entre le
et le
publiés le
publiés en
publiés en
Rechercher
Filtres
Auteur
AUJOLLET, Yvan
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
SANTE
1
Domaine
AGRICULTURE
1
Mot clé
EFFET SUR LA SANTE
1
PESTICIDE
1
PREVENTION DES RISQUES
1
PRODUIT PHYTOSANITAIRE
1
PROTECTION DES PERSONNES
1
REGLEMENTATION
1
agriculture
1
aspect juridique
1
cadre juridique
1
impact
1
Année de publication
2019
1
Résultats de recherche : - Domaine: AGRICULTURE, Auteur: AUJOLLET, Yvan
1 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date de publication
Ajouter tous les documents de la page
Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan
LARGUIER, Michel
LIEBERT, Françoise
GERVAIS, Valérie
MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mars 2019
n°012475-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page
