Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT RURAL

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Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l’Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution
BARTHOD, Christian

DALLE, Jean-Pierre

CUISINIER, Jean-Baptiste

RONCERAY, Claude

BIED-CHARRETON, Véronique

BERGER, Samuel

COURCET, Lucie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
juil. 2019 n°012580-P
- Accéder à la notice
Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités
HUBERT, Claire

MAGRUM, Max

PELOSSE, Hélène

RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
mai 2015 n°010092-01
- Accéder à la notice
Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie
KEGELART, Jean-Jacques

DIENY, Patrick

TARDIVON, Pascaline

CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
août 2014 n°008977-01
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)
LABIA, Patrick

MOREL, Marie

BERLIZOT, Thierry

FERRIER, Catherine

RENAUD, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
juil. 2014 n°009613-01
- Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne
STEINFELDER, Mauricette

DOIZELET, Marie-Pierre

KEGELART, Jean-Jacques

LALOT, Jean

CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2013 n°008302-01
- Accéder à la notice
Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2012 n°008743-01
- Accéder à la notice
Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes
HELIAS, Annick

DUFOURMANTELLE, Aude

BALNY, Philippe

BETH, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
janv. 2012 n°007038-01
- Accéder à la notice
Bilan du fonctionnement de la table ronde chasse (mai 2008 - octobre 2010)
BLAISE, Louis

BORDRY, François

LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2011 n°007559-01
- Accéder à la notice
La mobilité et les transports dans les territoires ruraux
RAOUL, Emmanuel

CASTEIGTS, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
juil. 2011 n°007489-01
- Accéder à la notice
Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable
BRUN, Patrick

FREY, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
mai 2011 n°006597-02
- Accéder à la notice
Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
CREUCHET, Bertrand

SARDAIS, Claude

PENEAU, Valérie

FRIEDRICH, Georges

LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
oct. 2010 n°007199-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation
BINET, Eric

BLAISE, Louis

DURIEZ, Jean-Louis

FEVRIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2010 n°006981-01
- Accéder à la notice
Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal

SIMON, Gilbert

BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
juil. 2010 n°007311-01
- Accéder à la notice
Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
RIBIERE, Georges

BALNY, Philippe

GARCIA, Alain

DE LAGARDE, Olivier

BLANCHET, Patrice

DARGNIES, Gilles

VIAU, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
janv. 2010 n°007045-01
- Accéder à la notice
Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
RUIZ, Gérard

VERLHAC, Eric

DANIEL, Christine

GARCIA, Alain

ROCHE-BRUYN, François

SARDAIS, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
nov. 2009 n°006687-01
- Accéder à la notice
Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009
GILLE, Alain

CHATRY, Christian

ROCHARD, Joël

CASTEIGTS, Michel

INFANTE, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
avr. 2009 n°006622-01
- Accéder à la notice
Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda

DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mars 2009 n°005850-01
- Accéder à la notice
Les organismes uniques d'irrigation
LAFITTE, Jean-Jacques

DEVOS, Patrice

PORTET, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2009 n°006313-01
- Accéder à la notice
Avenir du CORPEN
FEMENIAS, Alain

TRUCHOT, Claude

CHUITON, Gérard

BOUVIER, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
févr. 2008 n°006261-01
- Accéder à la notice
Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage
BOUVIER, Michel

FEMENIAS, Alain

BALNY, Philippe

JAUJAY, Jean
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
févr. 2008 n°006255-01
- Accéder à la notice
La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres
LAFITTE, Jean-Jacques

PORTET, Pierre
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
déc. 2007 n°006262-01
- Accéder à la notice
Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau
GILOT, Alain

BORDET, Jacques

MICHEZ, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
juil. 2006 n°006212-01
- Accéder à la notice
Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François

MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juin 2004 n°004211-01
- Accéder à la notice
Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
févr. 2004 n°004198-01
- Accéder à la notice
Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine

BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
févr. 2004 n°004308-01
- Accéder à la notice

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