Résultats de recherche : - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: SERVICES DU MINISTERE

11 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
janv. 2017 n°010848-01
- Accéder à la notice
Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick

MALFILATRE, Yves

DORIAN, Claude

GOMEL, Cyril

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

MEAUX, Marie-Line

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
mai 2013 n°008293-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
FAYEIN, Laurent

ANDARELLI, Catherine

LANUSSE, Jean-Claude

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2011 n°007610-01
- Accéder à la notice
Réorganisation des services territoriaux du MEEDDAT et gestion de la crise routière
DETERNE, Jean

SICHERMAN, Jacques

DUFFE, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
juin 2008 n°005509-01
- Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude

BRUNETIERE, Jean-René

BUTRUILLE, Vincent

FARRAN, Pierre

BOLLIET, Anne

PITRON, Emmanuel

VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
févr. 2006 n°004612-01
- Accéder à la notice
Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
févr. 2006 n°004445-01
- Accéder à la notice
Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
déc. 2005 n°004517-01
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
LENOEL, François

MAILLARD, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
sept. 2005 n°004415-01
- Accéder à la notice
Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique
LAUER, André

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
sept. 2005 n°004398-01
- Accéder à la notice
Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre

GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
juil. 2005 n°004504-01
- Accéder à la notice
Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
janv. 2005 n°004331-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: SERVICES DU MINISTERE

11 documents trouvés