Résultats de recherche : - Année publication: 2009, Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

  • QUEVREMONT, Philippe

  • DALMAS, Dominique

  • FREY, Vincent

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  déc. 2009 n°007010-01

  • Accéder à la notice

  
• L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • HAVARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  déc. 2009 n°007119-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion des sites classés du bois de Boulogne et du bois de Vincennes

  • BRODOVITCH, Michel

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  nov. 2009 n°006777-01

  • Accéder à la notice

  
• Perspectives de la politique des sites et "Grands sites" de France

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • BERSANI, Catherine

  • BLAISE, Louis

  • CREUCHET, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2009 n°005630-01

  • Accéder à la notice

  
• Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

  • KBAIER, Rouchdy

  • LAFONT, Jean

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2009 n°006590-01

  • Accéder à la notice

  
• Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers

  • LEGRAND, Henri

  • WEYMULLER, Benoît

  • LEPETIT, Pierre

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  juil. 2009 n°006011-01

  • Accéder à la notice

  
• Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2009 n°006645-01

  • Accéder à la notice

  
• Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)

  • FEMENIAS, Alain

  • MAZODIER, Josy

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  juin 2009 n°006607-01

  • Accéder à la notice

  
• L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

  • D'AUBREBY, Marc

  • JOIGNY, Michèle

  • MASSENET, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juin 2009 n°006008-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

  • BINET, Eric

  • ESCAFRE, Alain

  • FOURNIE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juin 2009 n°005928-02

  • Accéder à la notice

  
• Neige de culture : Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

  • BADRE, Michel

  • PRIME, Jean-Louis

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juin 2009 n°006332-01

  • Accéder à la notice

  
• Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

  • VERLHAC, Eric

  • BALNY, Philippe

  • BETH, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  juin 2009 n°005089-02

  • Accéder à la notice

  
• Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)

  • BRILLET, Bernard

  • LAVOUX, Thierry

  • ROUSSEL, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  avr. 2009 n°005896-01

  • Accéder à la notice

  
• Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009

  • GILLE, Alain

  • CHATRY, Christian

  • ROCHARD, Joël

  • CASTEIGTS, Michel

  • INFANTE, Nathalie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  avr. 2009 n°006622-01

  • Accéder à la notice

  
• Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations

  • DIEBOLT, Wanda

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mars 2009 n°005850-01

  • Accéder à la notice

  
• Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin

  • ROUSSEL, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  mars 2009 n°005928-01

  • Accéder à la notice

  
• Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable

  • LEGRAIN, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  févr. 2009 n°006320-01

  • Accéder à la notice

  
• Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  janv. 2009 n°005951-01

  • Accéder à la notice

  
• TIC et Développement durable

  • BREUIL, Henri

  • BURETTE, Daniel

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BOISSON, Hélène

  • CUEUGNIET, Jean

  • VIGNOLLES, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

  janv. 2009 n°005815-02

  • Accéder à la notice

  
• Le projet UTN de la commune de Porta dans le site Natura 2000 "Capcir-Carlit-Campcardos"

  • BLAISE, Louis

  • LAURENS, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  janv. 2009 n°006334-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de réforme de la délivrance des documents CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

  • BOUVIER, Michel

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  janv. 2009 n°006570-01

  • Accéder à la notice

  

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