Résultats de recherche : - Année publication: 2009, Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: SERVICES DU MINISTERE

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• Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

  • KBAIER, Rouchdy

  • LAFONT, Jean

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juil. 2009 n°006590-01

  • Accéder à la notice

  
• L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

  • D'AUBREBY, Marc

  • JOIGNY, Michèle

  • MASSENET, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  juin 2009 n°006008-01

  • Accéder à la notice

  

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