Résultats de recherche : - Lieu: Terres australes et antarctiques fran%C3%A7aises - Année de mise en ligne: 2023

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• Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02

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• Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises

  • PEYRAT, Jérôme

  • VINCON, Philippe

  • DEVILLERS, Jeanne

  • LAISNE, Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°16 Site du Marais du Cotentin et du Bessin

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01P

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°4 Site de Basse vallée du Doubs et Bresse

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01D

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°12 Site de Sologne

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01L

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°13 Site de l'Estuaire et cours de la Loire aval

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01M

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°14 Site de Brière

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01N

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• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site n°1 - Site Etangs de Lorraine

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01A

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• Evaluation des coûts de gestion de l'indemnisation des dégâts de gibier par les fédérations de chasseurs

  • LE COZ, Christian

  • TRUPIN, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2021 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013977-01

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• Mission d’inspection interministérielle relative à la retenue de Caussade (Lot-et-Garonne) - Propositions pour une trajectoire de solution concertée

  • MICHELET, Paul

  • PINAULDT, Marc-Étienne

  • PUJOS, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°013405-01

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