Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER %28CGEFi%29%22 - Mot clé: exploitation

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• Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

  • VIRET, Christophe

  • ANDRE, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013563-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan des bilans LOTI

  • AYOUN, Philippe

  • MASSONI, Michel

  • VIORA, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°012979-01

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• De nouveaux référentiels pour les petites lignes ferroviaires

  • HUNEAU, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: mars 2020 Affaire n°012582-P

  • Accéder à la notice

  
• Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique

  • SANDRIN, Marc

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01

  • Accéder à la notice

  
• Conditions d'exploitation du méthaniseur de Gramat : expertise et pistes d'avenir

  • GALIBERT, Thierry

  • KOSUTH, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012750-01

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• Réinventer l'exploitation ferroviaire du réseau structurant - Circulation des trains : comment préparer, en 2019, le schéma de numérisation et d’automatisation des lignes à grand trafic

  • DE TREGLODE, Hervé

  • HUNEAU, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012348-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime

  • CAZOTTES, François

  • LE GUILLOU, Jacques

  • BARADUC, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011062-01

  • Accéder à la notice

  
• Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

  • PICHON, Antoine

  • LAVARDE, Patrick

  • AVEZARD, Cécile

  • LEGAIT, Benoît

  • WALLARD, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°011447-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise du projet d'extension de la carrière de quartz de Thédirac (Lot) : enjeux et recommandations

  • ARNOULD, Brigitte

  • FREMONT, Jean-Marc

  • MAGNE, Yves

  • PICARD, Robert

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010498-01

  • Accéder à la notice

  
• Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

  • LAVARDE, Patrick

  • CAUDE, Geoffroy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010801-01

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• Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l’Oise

  • VUILLOT, Michel

  • BERNARDIN, Stève

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010690-01

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• Approvisionnement en gaz naturel de la Corse

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • HELBRONNER, Charles

  • SORRO, Jean-François

  • TARDIVON, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010736-01

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• Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • RICARD, Frédéric

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01

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• La desserte maritime "fret" de Saint-Pierre et Miquelon

  • SANDRIN, Marc

  • CLOUET, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°007501-02

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• Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008091-02

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• Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »

  • BORDRY, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008749-02

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• L'accueil des trains TEOZ Paris - Clermont-Ferrand en gare de Paris-Bercy au service 2013

  • LABIA, Patrick

  • MEAUX, Marie-Line

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008010-01

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• Evaluation et perspectives de l'autoroute de la mer entre les ports de Nantes - Saint-Nazaire (France) et de Gijon (Espagne)

  • LABIA, Patrick

  • PATEY, Gérard

  • JOUFFRAY, Jean-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008535-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon-Tours (bilan LOTI)

  • MORIN, Yves

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008517-01

  • Accéder à la notice

  
• Le projet de canal Seine-Nord Europe

  • MASSONI, Michel

  • MORIN, Yves

  • FEDOU, Daniel

  • LIDSKY, Vincent

  • MASON-SCHULER, Nathanaël

  • DURAND, Sylvain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008531-01

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• Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • BELLEC, Gilles

  • CATOIRE, Serge

  • PILLET, Didier

  • LETEURTROIS, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03

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• L'indemnisation des dégâts miniers

  • VAULONT, Isabelle

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007373-01

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• Noeud ferroviaire lyonnais - Scénarios d'aménagement de la section ferroviaire entre Saint-Fons (Rhône) et Grenay (Isère) (Rapport de mission et Analyses, scénarios, recommandations)

  • MEAUX, Marie-Line

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°006680-03

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• Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • LETEURTROIS, Jean-Pierre

  • PILLET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007612-01

  • Accéder à la notice

  
• Le développement du trafic de fret sur la ligne nouvelle Perpignan-Figueras

  • GENEVOIS, René

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007290-01

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