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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
2
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
2
ALANORE, André
1
BERTHET, Jean-Marie
1
BOISSEAUX, Thierry
1
BOUSSETON, Marie-Luce
1
BURETTE, Daniel
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DEVILLERS, Jeanne
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
RESSOURCES - NUISANCES
3
CADRE JURIDIQUE
2
ECONOMIE
1
PAYSAGE
1
Domaine
MER
5
Mot clé
pêche
3
gestion
2
mer
2
protection
2
protection de la faune
2
réserve naturelle
2
Loi Climat et résilience
1
Loi Littoral
1
TAC (taux admissibles capture)
1
accord amiable
1
Année rapport
2023
2
2022
0
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
0
2016
1
2015
0
2014
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2013
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Année mise en ligne
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2023
1
2022
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2021
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2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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2014
1
2013
1
Résultats de recherche : - Lieu: D%25C3%25A9partement-d%27Outre-Mer - Domaine: MER
Critères :
Lieu: D%25C3%25A9partement-d%27Outre-Mer
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Financement des conséquences du recul du trait de côte - Comment accompagner la transition des zones littorales menacées ?
BOUSSETON, Marie-Luce
LANDEL, Jean-François
LECLERC, Boris
TANDONNET, Maxime
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2023
Mise en ligne: mars 2024
Affaire n°014917-01
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Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises
PEYRAT, Jérôme
VINCON, Philippe
DEVILLERS, Jeanne
LAISNE, Loïc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2023
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°014873-01
Accéder à la notice
Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010761-01
Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: févr. 2014
Affaire n°009111-01
Accéder à la notice
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
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