Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DE L%27ADMINISTRATION %28IGA%29%22 - Année du rapport: 2013, Année de mise en ligne: 2014

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• Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés

  • DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

  • CHAPELON, Jean

  • BELLUROT, Nadine

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008684-01

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• Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

  • DUPONT, Hervé

  • LEVY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°008482-01

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• Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • ROURE, Françoise

  • PILLET, Didier

  • MAILLARD, Christian

  • FARGEON, Catherine

  • GAVINI-CHEVET, Christine

  • KALLENBACH, Sacha

  • MATHIEU, Gérard

  • PLANCHENAULT, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ARMEMENT (CGA)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008512-01

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• Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau

  • MARROU, Arnauld

  • DOUARD, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°009208-01

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• Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)

  • AUBAS, Jean-Michel

  • MALERBA, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008817-01

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• Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • FEMENIAS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°008917-01

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• La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final

  • REBUFFEL, Jean

  • LAHOCHE, Pierre

  • ALANORE, André

  • NIL, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01

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• Une première évaluation des programmes locaux de l'habitat

  • HELARY, Jean-Louis

  • RAYMOND-MAUGE, Isabelle

  • GARIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008916-01

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• La mobilisation des eaux du Rhône : un projet d'irrigation sur le territoire Nord Vaucluse / Sud Drôme

  • LEFEBVRE, Etienne

  • LAGAUTERIE, Philippe

  • BAUDEQUIN, Denis

  • COMMANDRE, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008569-01

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• Les problématiques foncières et le rôle des différents opérateurs aux Antilles

  • BONNAL, Philippe

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • COLIN, Jean

  • ANGEL, Noémie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°009046-01

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• Actions foncières à moyen ou long terme, anticiper pour mieux maîtriser - Analyse comparative dans 3 pays (Allemagne, Royaume-Uni, Pays-Bas)

  • ALBRECHT, Patrick

  • NARRING, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008806-01

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• Evaluation de la politique maritime. Synthèse des scénarios. Dossier de synthèse

  • MORIN, Yves

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008799-03

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• Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • GALIBERT, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008918-01

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• Elaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement

  • DOUARD, Pascal

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • FEDOU, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008915-01

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• Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux

  • LEFEBVRE, Etienne

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°008844-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques dans le département des Bouches-du-Rhône

  • CHAPELON, Jean

  • PIPIEN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008226-01

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• La Chine à l'horizon 2030 - Etude prospective - Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?

  • BENADON, Danielle

  • LEVY, Christian

  • CORTE, Jean-François

  • BELLIER, Michel

  • PERISSOL, Pierre-André

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008369-01

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• La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles

  • LACAVE, Jean-Marc

  • PATEY, Gérard

  • GADBIN, Françoise

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008724-01

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• Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel

  • VERLHAC, Eric

  • POT, Nicole

  • FLORENNE, Tristan

  • BANQUY, Didier

  • MESLIN, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-01

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• Evaluation du plan polychlorobiphényles

  • DOUARD, Pascal

  • GALIBERT, Thierry

  • FRESQUET, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008793-01

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• Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008237-01

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• Département de la Haute-Saône - Suivi des recommandations contenues dans le rapport d'audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels de décembre 2008

  • MARIE, François

  • MICHEL, Martine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°005676-02

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• Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

  • DUPONT, Hervé

  • ARNAUD, Serge

  • LE CORRE, Jean-Yves

  • KLEIN, René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008385-01

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• Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne

  • STEINFELDER, Mauricette

  • DOIZELET, Marie-Pierre

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • LALOT, Jean

  • CREUCHET, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: avr. 2014 Affaire n°008302-01

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• Evaluation de la territorialisation des politiques du logement - Rapport d'analyse et rapport opérationnel

  • LECOMTE, Alain

  • VERGRIETE, Patrice

  • DELARUE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008926-01

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