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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
ARNOULD, Brigitte
1
BERNARD, René-François
1
BERTHET, Jean-Marie
1
BRYAS, Jean-Jacques
1
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
1
DEBIESSE, Georges
1
DELAUNAY, Alexis
1
GUIGNARD, Philippe
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
5
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
DROIT
2
SERVICES DU MINISTERE
2
BATIMENT
1
ENERGIE
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
MATERIAU
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
PAYSAGE
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
cadre juridique
2
évaluation
2
administration
1
aménagement des eaux de surface
1
capacité
1
code de la construction et de l'habitation
1
conflit
1
construction
1
contentieux
1
continuité écologique
1
Année rapport
2016
1
2015
0
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
0
2009
1
2008
0
2007
1
2006
0
2005
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
0
2009
1
2008
0
2007
1
2006
0
2005
1
Résultats de recherche : - Lieu: LIGNE-TGV-SUD-EUROPE-ATLANTIQUE - Thématique: CADRE JURIDIQUE
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Lieu: LIGNE-TGV-SUD-EUROPE-ATLANTIQUE
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
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Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
Accéder à la notice
Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
Accéder à la notice
Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») - Résultats acquis et perspectives
BRYAS, Jean-Jacques
DEBIESSE, Georges
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°005107-01
Accéder à la notice
Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement
HENRY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004478-01
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