Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Mot clé: pollution du sol

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Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions
MIR, Catherine

THIBAULT, Henri-Luc

RENUCCI, Armand

BRANCHU, Christine

OPPELT, Marthe-Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)
Rapport: févr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012862-01
- Accéder à la notice
Identification des alternatives au glyphosate pour les usages non agricoles
MENORET, Bernard

DUFOUR, Anne

LARGUIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°012708-01
- Accéder à la notice
Utilisation des produits phytopharmaceutiques
DELAUNAY, Alexis

MIR, Catherine

TESSIER, Robert

GUERIAUX, Didier

MARTY-CHASTAN, Clémence

RANCE, Erik
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01
- Accéder à la notice
Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick

DELCOUR, Denis

GAILLOT, Bertrand

GUILLET, Muriel

BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009801-01
- Accéder à la notice
Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre

HUBERT, Claire

BERGER, Yves

CONDE, Josiane

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009998-01
- Accéder à la notice
Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture
RATHOUIS, Pierre

DELCOUR, Denis

BALNY, Philippe

GUILLET, Muriel

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008764-01
- Accéder à la notice
Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries
LEGRAND, Henri

GUIGNARD, Philippe

SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007911-01
- Accéder à la notice
Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc

SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005950-01
- Accéder à la notice
L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène

KBAIER, Rouchdy

PELLETIER, Fabienne

PUECH, Patrick

ROCHET, Pierre

ROCHARD, Joël

CASTEIGTS, Michel

JULLIEN, Bernard

BALAY, Louis-Pierre

DE FURST, Xavier

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007223-01
- Accéder à la notice
La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition
LAFITTE, Jean-Jacques

CRAVERO, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010 Mise en ligne: juil. 2010 Affaire n°006597-01
- Accéder à la notice
Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses
GRIMOT, Marc

LEGRAND, Henri

CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007166-01
- Accéder à la notice
Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes
QUEVREMONT, Philippe

DALMAS, Dominique

FREY, Vincent

MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007010-01
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Avenir du CORPEN
FEMENIAS, Alain

TRUCHOT, Claude

CHUITON, Gérard

BOUVIER, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01
- Accéder à la notice
Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE
ROUSSOT, Jacques

DIEULEVEUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006219-01
- Accéder à la notice

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