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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
9
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
ALLAIS, Vincent
2
D'ORNELLAS, Christian
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
MONTEILS, Isabelle
2
RATTIER, Philippe
2
VERDEAUX, Pierre
2
BAYLE, Marc-René
1
BORDRY, François
1
Thématique
TRANSPORTS
8
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
7
ADMINISTRATION PUBLIQUE
4
RESSOURCES - NUISANCES
3
CIRCULATION
1
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
TRANSPORT FLUVIAL
10
SERVICES DU MINISTERE
3
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
2
AMENAGEMENT REGIONAL
2
DECENTRALISATION
2
DROIT
2
PREVENTION DES RISQUES
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
OUVRAGE D'ART
1
Mot clé
voie navigable
13
Année de publication
2020
1
2019
0
2018
1
2017
0
2016
1
2015
0
2014
1
2013
1
2012
0
2011
0
2010
1
2009
2
2008
1
2007
0
2006
2
2005
0
2004
2
Résultats de recherche : - Mot clé: voie navigable
13 documents trouvés
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Canal du Rhône à Sète : quel devenir ?
DEKETELAERE-HANNA, Marie
SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
févr. 2020
n°012912-01
Accéder à la notice
Évaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques
CAUDE, Geoffroy
GALIBERT, Thierry
LEBLANC, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
août 2018
n°011475-01
Accéder à la notice
Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel
DE GUIBERT, Philippe
BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
juin 2016
n°010380-01
Accéder à la notice
Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2014
n°008749-02
Accéder à la notice
Le projet de canal Seine-Nord Europe
MASSONI, Michel
MORIN, Yves
FEDOU, Daniel
LIDSKY, Vincent
MASON-SCHULER, Nathanaël
DURAND, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
janv. 2013
n°008531-01
Accéder à la notice
Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission
ALLAIS, Vincent
D'ORNELLAS, Christian
MONTEILS, Isabelle
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
juil. 2010
n°007031-02
Accéder à la notice
Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape
ALLAIS, Vincent
D'ORNELLAS, Christian
MONTEILS, Isabelle
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
déc. 2009
n°007031-01
Accéder à la notice
Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
sept. 2009
n°006670-01
Accéder à la notice
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
nov. 2008
n°005770-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la gestion des voies navigables
CHENEVEZ, Bernard
FRINGANT, Samuel
GILDER, Alfred
O'MAHONY, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
oct. 2006
n°004963-01
Accéder à la notice
Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin de l'Aude
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
janv. 2006
n°006211-01
Accéder à la notice
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
mars 2004
n°003546-01
Accéder à la notice
Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables
NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
févr. 2004
n°004115-01
Accéder à la notice
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