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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1102
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
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CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
238
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
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INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
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INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
79
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
41
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
505
ENVIRONNEMENT
336
TRANSPORTS
317
ADMINISTRATION PUBLIQUE
255
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
236
PAYSAGE
146
HABITAT - LOGEMENT
128
ECONOMIE
122
CADRE JURIDIQUE
112
AMENAGEMENT URBAIN
95
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
188
RISQUES
151
SITE
126
ECOLOGIE
125
PREVENTION DES RISQUES
123
PAYSAGE
118
EAU
114
ORGANISATION
90
POLLUTION
80
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
162
évaluation
153
audit
149
politique publique
140
évaluation des politiques publiques
122
gouvernance
110
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110
mise en oeuvre
108
site classe
103
commission supérieure des sites
100
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2017
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2015
118
2014
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2011
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2010
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63
2008
67
2007
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2006
89
2005
52
2004
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2003
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4
2001
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2000
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1999
2
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2024
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86
2022
65
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49
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60
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61
2017
90
2016
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2015
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2014
82
2013
79
2012
71
2011
71
2010
74
2009
94
2008
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2007
77
2006
54
2005
133
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Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
HUET, Philippe
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004317-01
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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul
HANUS, François
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004369-01
Accéder à la notice
Devenir des services spéciaux des bases aériennes
BORNAND, Georges
LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE (IGACEM)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004358-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004420-01
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Le projet de création du musée du patrimoine de l'Equipement porté par la FNASCEE
DIEBOLT, Wanda
DONJON DE SAINT-MARTIN, Pierre-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004382-01
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Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis
DUFFE, Pierre
HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004389-01
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Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: févr. 2005
Affaire n°004263-01
Accéder à la notice
Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004446-01
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Mission d'expertise des conditions financières du retour sous la gestion du port autonome du Havre des voies ferrées portuaires
GENEVOIS, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004449-01
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Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre
BOEUF, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2005
Mise en ligne: nov. 2005
Affaire n°004416-01
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Audit des outils de gestion de l'ingénierie publique - Troisième compte-rendu d'étape (1er semestre 2003) et quatrième compte-rendu d'étape (2ème semestre 2003)
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004242-03
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Enquête sur l'accident du train 261 PARIS-MUNICH survenu le 6 novembre 2002 à Nancy
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
DETRAZ, Patrick
RAMBACH, Etienne
WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004134-01
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L'équipement numérique du territoire
POULIT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004182-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse des dossiers financés au titre de la surcharge foncière en région Ile-de-France en 2002
CAMUS, Jean
GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004183-02
Accéder à la notice
Enquête technique suite au grave incident du 20 septembre 2003 sur la ligne D du RER en gare de Villeneuve-Triage
BONDUELLE, Yves
DESBAZEILLE, Bertrand
KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004254-01
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Audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)
LEVY, Jean-François
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004255-01
Accéder à la notice
Les relations de l'Etat avec les entreprises ou établissements publics du secteur des transports et la gouvernance de ces entreprises
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004228-01
Accéder à la notice
L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
Accéder à la notice
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
Accéder à la notice
Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP de province
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004202-01
Accéder à la notice
Expertise des surcoûts d'aménagement de la gare Saint-Charles à Marseille
DE KORSAK, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004205-01
Accéder à la notice
Des formules innovantes pour encourager l'accession sociale
AILLERET, Bernard
VORMS, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004217-01
Accéder à la notice
Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
WEILL, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004220-01
Accéder à la notice
Aménagement de la rocade L2 - Analyse de la gestion de l'opération
THIBAULT, Michel
VIGNY, Charles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004221-01
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Recommandations relatives à l'élaboration d'instruments de préparation, de mise en oeuvre et de suivi du programme marocain de promotion de l'habitat social et de résorption de l'habitat insalubre
GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004234-01
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