Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE%2C DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES %28IGSCCRF%29%22

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• Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013732-02

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• Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’La Hague’’ (50) - Rapport en CSSPP

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015439-01

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• Mission d'appui au préfet de la région des Hauts-de-France pour renforcer la résilience des territoires touchés par des inondations

  • PALHOL, Fabien

  • TOURJANSKY, Laure

  • PHILIZOT, François

  • BEUCHER, Stéphanie

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015477-01

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• Appui à David Amiel, député de Paris, pour sa mission sur l'accès au logement des agents publics

  • BEGASSAT, Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015380-01

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• Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’Conques Vallées Lot et Dourdou’’ (Aveyron) - Rapport en CSSPP

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015440-01

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• Projet de classement du Petit Donon - Communes de Grandfontaine, Schirmeck et Wisches (Bas-Rhin) (67) - Rapport en CSSPP

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013574-02

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• Mise en gestion durable de la forêt française privée

  • PARMENTIER, Hervé

  • AUVERLOT, Dominique

  • VINCON, Philippe

  • HUBERT, Claire

  • WERNER, François

  • HUBERT, Claire

  • CHAMOUARD, Pierre

  • FLOYRAC, Aymeric

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015141-01

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• Éboulement de la falaise de la Praz – Revue de détail des propositions d’action faites par les différents maîtres d’ouvrage en vallée de la Maurienne

  • LOOSES, Bertrand

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015481-01

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• Appui à François Decoster, maire de Saint-Omer, pour sa mission relative à l’amélioration de l’aménagement des bassins versants, du dispositif de gestion des cours d’eau et de la prévention des inondations au sein de sa commune

  • TOURJANSKY, Laure

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015437-01

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• La louveterie - Une institution ancienne à conforter pour répondre aux défis de demain

  • CINOTTI, Bruno

  • DIEUDONNE, Christian

  • HUBERT, Louis

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mars 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015022-01

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• Per- et plyfluoroalkyles (pfas), pollution et dépendance : comment faire marche arrière ? Appui à M. Cyrille Isaac-Sibille

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015142-01

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• Candidature au label du Grand Site de France “Gorges du Tarn, de la Jonte et causses” (départements de la Lozère et de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015172-01

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• Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio - golfe de Saint-Florent» (Corse) pour la période 2024 – 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015254-01

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• Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02

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• Projet de classement du site de la montagne de la Serre et ses coulées adjacentes (Puy-de-Dôme) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°013245-03

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Iles Sanguinaires Pointe de la Parata » (Corse) pour la période 2023 - 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°015093-01

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• Financement des conséquences du recul du trait de côte - Comment accompagner la transition des zones littorales menacées ?

  • BOUSSETON, Marie-Luce

  • LANDEL, Jean-François

  • LECLERC, Boris

  • TANDONNET, Maxime

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°014917-01

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• RGA (retrait-gonflement des argiles) : n'attendons pas que ce soit la cata ! (Réduire la survenance - Reconnaître au sinistré un statut de victime - Adapter le logement vulnérable au changement climatique) - Appui au député du Nord, Vincent Ledoux

  • BANOUN, Sylvie

  • CHATARD, Benoît

  • DE COURREGES D'USTOU, Bernard

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015060-01

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• Mission relative aux outils d’habitat et d’urbanisme à créer ou améliorer pour renforcer la lutte contre l’habitat indigne - Appui à M. Mathieu HANOTIN, Maire de Saint-Denis et Mme Michèle LUTZ, Maire de Mulhouse

  • BABA-MABROUKI, Farida

  • SIMONE, Maryline

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°014981-01

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• Acceptabilité des zones à faibles émissions - Les enseignements à tirer de l’expérience des pays européens - Appui à Mme Barbara Pompili

  • LAMBERT, Patrick

  • SCHWOB, Bernard

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014975-01

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• Renouvellement du label Grand Site de France de l'Aven d'Orgnac et extension à la commune d'Orgnac-l'Aven (département de l'Ardèche) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°014985-01

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• Projet d'extension du classement de la butte de Châtenay-en-France – Fontenay-en-Parisis (Val d’Oise) (95) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°010255-02

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• Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"

  • DAOU, Soraya

  • SOULIE, Marie-Christine

  • AMSELLEM, Guy

  • MARECHAL, Isabelle

  • GINTZ, Rodolphe

  • KERHUEL, Bruno

  • LENGLET, William

  • MONLUC, Thibaut

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: janv. 2024 Affaire n°015038-01

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• Evaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales

  • MOUGARD, Sophie

  • NATAF, Jean-Michel

  • PHILIZOT, François

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015043-01

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