Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES %28IGAS%29%22 - Mot clé: financement

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• Evaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales

  • MOUGARD, Sophie

  • NATAF, Jean-Michel

  • PHILIZOT, François

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015043-01

  • Accéder à la notice

  
• Parangonnage sur la politique publique du loup

  • DOMBREVAL, Loïc

  • LE COZ, Christian

  • BADUEL, Valérie

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°014851-01

  • Accéder à la notice

  
• Perspectives financières d'Ile-de-France Mobilités

  • BREHIER, Régine

  • LECONTE, Manuel

  • PINET, Michel

  • ALAOUI, Oumnia

  • CASSEL-DUPONT, Etienne

  • PRADY, Pierre

  • PAUGAM, Anne

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°014875-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission-diagnostic sur le Domaine national de Chambord

  • SIMONE, Maryline

  • PARISOT, Pascale

  • GALEY, Bertrand-Pierre

  • RUGGERI, Catherine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014676-01

  • Accéder à la notice

  
• Le financement de la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) pour 2030

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • DUMOULIN, Virginie

  • DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

  • KERHUEL, Bruno

  • REPETTI-DEIANA, Sampieru

  • BIANQUIS, Gaspard

  • VINCON, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°014389-01

  • Accéder à la notice

  
• Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022

  • BRENTRUP, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014311-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)

  • BONNET, Thierry

  • MENAGER, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013975-01

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• Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031

  • KOSUTH, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01

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• Retour d'expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente

  • CINOTTI, Bruno

  • ARBIZZI, Sandrine

  • DESBOUIS, Jean-François

  • SAUZEY, Philippe

  • MOREAU, Laurent

  • VILMUS, Florence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°013618-01

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• Sécurité du port de Bastia

  • MARENDET, François

  • VALLEE, Raynald

  • CHAPALAIN, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013870-01

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• Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes

  • PERRON, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013724-01

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• Évaluation des actions financières du programme Écophyto

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • HUBERT, Louis

  • DEPROST, Pierre

  • DUFOUR, Anne

  • RONCERAY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013476-01

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• Le modèle économique des sociétés concessionnaires d’autoroutes

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • HELBRONNER, Charles

  • HUNEAU, Denis

  • DUBERTRET, Julien

  • ROSSION, Anne

  • SAULIERE, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°013462-P

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• Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations

  • CINOTTI, Bruno

  • MICHELET, Paul

  • GRANGER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01

  • Accéder à la notice

  
• Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • PY, Michel

  • RIMOUX, Lionel

  • PATIER, Christophe

  • SIMON, Philippe

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01

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• Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer

  • LAVARDE, Patrick

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • BELLEMAIN, Véronique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2020 Affaire n°012577-01

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• Quel littoral pour demain ? Vers un nouvel aménagement des territoires côtiers adapté au changement climatique, appui au député Stéphane Buchou

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012839-01

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• Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)

  • LAVARDE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01

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• Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l’Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution

  • BARTHOD, Christian

  • DALLE, Jean-Pierre

  • CUISINIER, Jean-Baptiste

  • RONCERAY, Claude

  • BIED-CHARRETON, Véronique

  • BERGER, Samuel

  • COURCET, Lucie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012580-P

  • Accéder à la notice

  
• Desserte maritime et aérienne de Wallis-et-Futuna

  • ASSAILLY, Christian

  • MARENDET, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012654-01

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• Recomposition spatiale des territoires littoraux

  • DEPRESLE, Bruno

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCCHI, Jean-François

  • GARNIER, Frédéric

  • AUDENIS, Cédric

  • HOULDSWORTH, John

  • MENANTEAU, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012532-01

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• Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012308-P

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles

  • BECKER, Jean-Jacques

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011857-01

  • Accéder à la notice

  
• Réorientation du programme Lamantin au parc national de la Guadeloupe - État des lieux et conditions de faisabilité

  • BOISSEAUX, Thierry

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°012069-01

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• Perspectives budgétaires de l'agence de financement des infrastructures de transport

  • HORNUNG, Pascal

  • WEYMULLER, Benoît

  • GENET, David

  • VACHEY, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: nov. 2020 Affaire n°011818-01

  • Accéder à la notice

  

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