Résultats de recherche : - Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES %28IGAS%29%22 - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES

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Auteur moral: %22INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES %28IGAS%29%22

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Evaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales
MOUGARD, Sophie

NATAF, Jean-Michel

PHILIZOT, François
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015043-01
- Accéder à la notice
Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE ; Identification de voies de progrès
GITTON, Claude

KOSUTH, Pascal

BERTRAND, Nathalie

DUMOULIN, Virginie

FALLON, Gérard

ALLIMANT, Philippe

JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°013749-01
- Accéder à la notice
Zones de revitalisation rurale, un enjeu pour l’attractivité des territoires ruraux - Appui à Anne BLANC, députée de l’Aveyron, Jean-Noël BARROT, député des Yvelines, Bernard DELCROS, sénateur du Cantal et Frédérique ESPAGNAC, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques
NOISETTE, François

PHILIZOT, François

PLANTE, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°014233-01
- Accéder à la notice
Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick

HUBERT, Louis

VIRET, Christophe

LHOTE, Catherine

DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01
- Accéder à la notice
Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales
RIMOUX, Lionel

PY, Michel

AUBEY-BERTHELOT, Catherine

YVIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013725-01
- Accéder à la notice
Optimisation des missions de connaissance
BACCAINI, Brigitte

SEGARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013392-01
- Accéder à la notice
Revue de dépenses de voirie des collectivités territoriales
ORIZET, François-Régis

TERRASSE, Pascal

RICARD, Frédéric

ACAR, Bruno

BABILOTTE, Justin

RAPOPORT, Jacques

DECLUDT, Amaury
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011055-01
- Accéder à la notice
Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010848-01
- Accéder à la notice
Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010359-01
- Accéder à la notice
Gouvernance locale de la prévention de la délinquance
RAVERAT, Laurent

MENORET, Bernard

BENATSOU, Fatiha

BECQ-GIRAUDON, Maximilien

LAFFARGUE, Bruno

LAMY, Philippe

FLAM, Gilbert

KLEIN-DONATI, Fabienne

HESSE, Catherine

JOUAULT, Didier

MIRAUX, Jean-Luc

MECHERI, Hervé

TAUPIN, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°007479-11
- Accéder à la notice
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves

MENAGER, Thierry

NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008802-01
- Accéder à la notice
Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick

MALFILATRE, Yves

DORIAN, Claude

GOMEL, Cyril

RAYMOND-MAUGE, Isabelle

MEAUX, Marie-Line

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008293-01
- Accéder à la notice
Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard

BEDEL, Jean-Alfred

BARREY, Guy

BOURGOIN, Jean-Pierre

MAKALA, Annick

MARCQ, Catherine

RATTIER, Philippe

SCHMITT, Mireille

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°007235-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
FAYEIN, Laurent

ANDARELLI, Catherine

LANUSSE, Jean-Claude

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007610-01
- Accéder à la notice
L'intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance. Perspectives et prospective. Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance
DESCHAMPS, Michel

MECHERI, Hervé

DEGRANDI, Marie-Christine

FOUQUET, Annie

LE DORH, Marc
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: juin 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007479-02
- Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe

CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°007099-01
- Accéder à la notice
Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation
DEUMIE, Bernard

DUPONT-KERLAN, Elisabeth

LABIA, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007105-01
- Accéder à la notice
Les aires d'accueil des gens du voyage
LAPORTE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007449-01
- Accéder à la notice
Evaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122
PUECH, Patrick

ROCHET, Pierre

PELLETIER, Fabienne

GOMBERT, Joseph-Michel

NADEAU, Jacques

CASTEIGTS, Michel

DE FURST, Xavier

ROCHARD, Joël

JULLIEN, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007217-01
- Accéder à la notice
L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude

HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01
- Accéder à la notice
Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN, Isabelle

DE COUSTIN, Hélène

LAURAND, Gérard

MERLOZ, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005981-01
- Accéder à la notice
Le projet UTN de la commune de Porta dans le site Natura 2000 "Capcir-Carlit-Campcardos"
BLAISE, Louis

LAURENS, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006334-01
- Accéder à la notice
Perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final
SANTEL, Gilbert

WELLHOFF, François

LAFFITTE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: oct. 2008 Affaire n°005740-02
- Accéder à la notice
Réorganisation des services territoriaux du MEEDDAT et gestion de la crise routière
DETERNE, Jean

SICHERMAN, Jacques

DUFFE, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2008 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°005509-01
- Accéder à la notice
Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités
BADRE, Michel

BINET, Eric

BRODOVITCH, Michel

CAFFORT, Roland

CARDOT, Denis

CREUCHET, Bertrand

JUFFE, Michel

LAURENS, Denis

LE GOFF, Guy

LEGENDRE, Henri

MARTIN, Xavier

MAZIERE, Brigitte

PELLETIER, Fabienne

VERDEAUX, Pierre

BEISSON, Guy

BESEME, Jean-Louis

DANTIN, Michel

JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2008 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004923-01
- Accéder à la notice

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