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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
BADRE, Michel
1
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
1
BENNASAR, Marie-Laure
1
BERT, Thierry
1
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DE COURCELLES, Sana
1
DURANTHON, Jean-Philippe
1
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT RURAL
1
ENVIRONNEMENT
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
ORGANISATION
3
Mot clé
agence territoriale
1
association
1
biodiversité
1
chasse
1
chasseur
1
collectivité locale
1
collectivités territoriales
1
contrôle
1
département
1
exercice des compétences
1
Année rapport
2010
3
Année mise en ligne
2010
3
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2010, Domaine: ORGANISATION
3 documents trouvés
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Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal
SIMON, Gilbert
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007311-01
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L'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature
BADRE, Michel
DURANTHON, Jean-Philippe
BENNASAR, Marie-Laure
DE COURCELLES, Sana
LACHAIZE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007182-01
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Les dispositifs de contrôle des acteurs du logement social
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
BERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007364-01
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