IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
69
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
15
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
10
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
9
BOYER, Jean-Marc
7
PIPIEN, Gilles
5
GALIBERT, Thierry
4
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
4
ALEXANDRE, Sylvie
3
BARTHOD, Christian
3
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
37
PAYSAGE
12
ECONOMIE
9
TRANSPORTS
9
ENVIRONNEMENT
8
HABITAT - LOGEMENT
7
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
5
ADMINISTRATION PUBLIQUE
4
CADRE JURIDIQUE
4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
Domaine
RISQUES
16
PREVENTION DES RISQUES
14
PAYSAGE
12
SITE
12
AGRICULTURE
7
POLLUTION
7
ECOLOGIE
6
EAU
5
FAUNE-FLORE
5
CADRE INSTITUTIONNEL
4
Mot clé
avis
14
impact
14
risques naturels
13
CSSPP
12
commission supérieure des sites
12
classement
11
site
11
site classe
11
prévention des risques
10
évaluation
10
Année rapport
2019
49
2018
17
2017
2
Année mise en ligne
2019
69
Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONSEIL%20GENERAL%20DE%20L%27ENVIRONNEMENT%20ET%20DU%20DEVELOPPEMENT%20DURABLE%20(CGEDD)%22 - Année de mise en ligne: 2019
Critères :
Auteur moral: %22CONSEIL%20GENERAL%20DE%20L%27ENVIRONNEMENT%20ET%20DU%20DEVELOPPEMENT%20DURABLE%20(CGEDD)%22
Annuler
69 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012
FLORETTE, Anne
JEAN-FRANCOIS, Michel
CAMPANA, Mireille
PILLET, Didier
LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°010888-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France
LEBLANC, Sylvain
MENAGER, Thierry
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012067-01
Accéder à la notice
A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
AURICOSTE, Isabelle
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012301-01
Accéder à la notice
Crue de la Seine et de ses affluents de janvier-février 2018. Retour d’expérience
DELAUNAY, Alexis
MENORET, Bernard
DEBART, Marie-Hélène
FRINGANT, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012268-01
Accéder à la notice
La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis
SAUVANT, Alain
LECONTE, Manuel
AMAR, Nicolas
MAYMIL, Vincent
VIOSSAT, Louis-Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: févr. 2019
Affaire n°012070-01
Accéder à la notice
Pour un suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles
ALEXANDRE, Sylvie
PERROT, Anne
GRAS, Ombeline
MOURNET, Benoit
GUERIN, Vivien
TEYSSIER D'ORFEUIL, Jacques
ANGOT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: févr. 2019
Affaire n°012466-01
Accéder à la notice
L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur. Bilan et perspectives
LAVARDE, Patrick
KRIEPS, Laura
LESTEVEN, Pierre
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012430-01
Accéder à la notice
Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
AYPHASSORHO, Hugues
RUIZ, José
COLAS, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012265-01
Accéder à la notice
Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
STEVENS, Dominique
CHOMIENNE, Jean-Pierre
PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012409-01
Accéder à la notice
Évolution de l'organisation de Météo-France dans les Alpes du Nord en regard de la gestion des risques d'avalanches
MARBOUTY, Dominique
BACOT, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012327-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe
VUILLOT, Michel
BUISSON, Bernard
CLEMENT, Catherine
MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°010596-01
Accéder à la notice
La transformation du modèle économique des grands ports maritimes
MARENDET, François
CAUDE, Geoffroy
FULDA, Bruno
DECLUDT, Amaury
CARTIER, Jordan
COLRAT, Adolphe
GOMEZ, Florence
GUDEFIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012059-P
Accéder à la notice
Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°010807-02
Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012630-01
Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°007775-04
Accéder à la notice
Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°011997-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
GRASZK, Edmond
CASTROT, Carole
DORISON, Alain
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2019
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°010406-01
Accéder à la notice
Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe
HELBRONNER, Charles
LAVERGNE, Richard
BOUGON, Paul
LIDSKY, Vincent
GAZZANO, Jérôme
THOMAZEAU, François
BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°012244-P
Accéder à la notice
Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
Accéder à la notice
Projet de classement de Conques et des gorges du Dourdou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°009542-03
Accéder à la notice
Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines
PICHON, Antoine
LAVARDE, Patrick
AVEZARD, Cécile
LEGAIT, Benoît
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2017
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°011447-01
Accéder à la notice
Opération Grand Site "Falaises d’Etretat – Côte d’Albâtre" - Programme d’actions. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012688-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
SAILLARD, Michel
PILLET, Didier
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012068-01
Accéder à la notice
Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012364-01
Accéder à la notice
Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan
LARGUIER, Michel
LIEBERT, Françoise
GERVAIS, Valérie
MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012475-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
2
3
Haut de page